COMPAGNIE D'INVESTISSEMENTS INDUSTRIELS ET COMMERCIAUX – C I I C, Société anonyme
Numéro de dépôt :
1439817
Date de dépôt :
15/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/10/2027
Présentation de la marque A.M.P.E.R.E.
Déposée le 15 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE D'INVESTISSEMENTS INDUSTRIELS ET COMMERCIAUX – C I I C
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « A.M.P.E.R.E. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE D'INVESTISSEMENTS INDUSTRIELS ET COMMERCIAUX – C I I C domicilié(e) 5/7 rue de Bretagne, ZAC des Béthunes - 95310 - SAINT OUEN L'AUMONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 565 049 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, Mme Devevey Bénédicte domicilié(e) 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque A.M.P.E.R.E. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1439817.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE D'INVESTISSEMENTS INDUSTRIELS ET COMMERCIAUX – C I I C, Société anonyme - 5/7 rue de Bretagne, ZAC des Béthunes - 95310 - SAINT OUEN L'AUMONE - France - SIREN 302565049
PROMARK, Mme Devevey Bénédicte - 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2007 n°2350390 - Publication au BOPI 2007-09-11
Inscription le 2 octobre 1997 - Changement de dénomination n°243543 - Publication au BOPI 1997-10-02
Renouvellement sans limitation n°2098459 - Publication au BOPI 1997-45
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-19
Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2017 n°2661622 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2017-10-12
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture et notamment les produits chimiques destinés au traitement de surface par électrolyse;les résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure.Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales, mordants;résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser.Métaux communs brut et mi-ouvrés et leurs alliages et notamment métaux non ferreux;matériaux à bâtir laminés et fondus;serrurerie, tuyaux métalliques;billes d'acier, clous et vis, autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais.Machines et machine-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres).Outils et instruments à main et notamment les paniers métalliques, crochets porte anodes, thermo-plongeurs, montages conÇus pour le traitement électrolytique.Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué. Matériaux pour la brosserie, instruments et matériel de nettoyage.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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